ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication.

ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE DES ETABLIERES (Association Loi 1901)

Présentation de la marque ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication.

Déposée le 30 mai 2002 par l'association loi 1901 FAMILIALE DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE DES ETABLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FAMILIALE DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE DES ETABLIERES domicilié(e) Route de Nantes , BP 609,85015 LA ROCHE SUR YON cedex - 85015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 466 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE DES ETABLIERES domicilié(e) Route de Nantes , BP 609,85015 LA ROCHE SUR YON cedex - 85015 - France.

La marque ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIC Institut supérieur d'application des technologies de l'information et de la communication. est expirée depuis le 30 mai 2012.

FAMILIALE DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE DES ETABLIERES a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE DE PACKAGING